Permis de construire Chantier commencé

08210016R0001

Nouvelle construction

Loze / Tarn-et-Garonne / Occitanie

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Adresse CHEMIN COMMUNAL LOZE 82160

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

210 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.683 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

22/04/2016

Décision

22/04/2016

Début chantier

05/07/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Loze (82100)
Département: Tarn-et-Garonne (82)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 82160
Adresse: CHEMIN COMMUNAL LOZE 82160

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	105 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	105 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SYND INTERCOM EAUX DU CANTON DE CAYLUS
Code juridique demandeur: 7353
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: 0C 876
Parcelle 2: 0C 875
Parcelle 3: 0C 109

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SYND INTERCOM EAUX DU CANTON DE CAYLUS

SIREN 258200237

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN COMMUNAL
Localité terrain: LOZE
Commune source: 82100
SIREN demandeur: 258200237
SIRET demandeur: 25820023700018
Code APE demandeur: 36.00Z
Localité demandeur: CAYLUS
Code postal demandeur: 82160
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-05
Prise en compte ouverture chantier: 2016-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 22/04/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 05/07/2016
Type de service public: Ouvrage spécial

Logements : 1 Surface : 108 m²