Permis de construire Travaux terminés

02624820D0001

Nouvelle construction

Pontaix / Drôme / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 2395 RTE DE VALENCE LES PLOTS PONTAIX 26150

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

368 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

16.057 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

15/09/2020

Décision

15/09/2020

Début chantier

18/11/2021

Fin travaux

31/12/2022

Localisation

Commune: Pontaix (26248)
Département: Drôme (26)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 26150
Adresse: 2395 RTE DE VALENCE LES PLOTS PONTAIX 26150

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	885 m²	368 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOC COOP AGRIC PLANT AROMA MEDIC DIOIS
Code juridique demandeur: 6317
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: C 597

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SOC COOP AGRIC PLANT AROMA MEDIC DIOIS

SIREN 332304302

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AGNES ODETTE HUGUETTE BON (BOREL)

Administrateur - né(e) en 1960

GAEL JEAN-PIERRE MICHEL BLARD

Administrateur - né(e) en 1987

GREGORY YVES FERNAND ALAIZE

Administrateur - né(e) en 1982

PIERRE-CHRISTOPHE ROGER JACKY BARNIER

Administrateur - né(e) en 1982

DAVID ROBERT BERNARD MILLET

Président du conseil d'administration - né(e) en 1979

BENOIT YVAN BONNAFOND

Secrétaire - né(e) en 1990

PIERRE NATHAN JEAN

Trésorier - né(e) en 1990

YANN ALAIN DURAND

Vice-Président - né(e) en 1972

Commissaire aux comptes suppléant

AUSEIS

SIREN 788671139

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DIDIER RIOUFRAYS

Administrateur - né(e) en 1963

OLIVIER GEORGES CHARLES BOUISSON

Administrateur - né(e) en 1961

PHILIPPE RENE FRANCOIS PINEAU

Administrateur - né(e) en 1967

PIERRE DESIRE JACQUES GOUSSARD

Président de SAS - né(e) en 1986

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 2395
Voie terrain: RTE DE VALENCE
Lieu-dit terrain: LES PLOTS
Localité terrain: PONTAIX
Commune source: 26248
SIREN demandeur: 332304302
SIRET demandeur: 33230430200034
Code APE demandeur: 01.28Z
Localité demandeur: PONTAIX
Code postal demandeur: 26150
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-10
Prise en compte ouverture chantier: 2021-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 15/09/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 18/11/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 31/12/2022
Type de service public: Non rempli

Logements : 1 Surface : 81 m²