Permis de construire Travaux terminés

08512720S0018

Nouvelle construction

Longeville Sur Mer / Vendée / Pays de la Loire

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Adresse IMPASSE DU VERGER LONGEVILLE SUR MER 85560

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.145 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.123 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

28/07/2020

Décision

28/07/2020

Début chantier

01/11/2020

Fin travaux

14/02/2022

Localisation

Commune: Longeville Sur Mer (85127)
Département: Vendée (85)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 85560
Adresse: IMPASSE DU VERGER LONGEVILLE SUR MER 85560

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	1.145 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 15
Individuels créés: 10
Collectifs créés: 5
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 4
3 pièces créés: 8
4 pièces créés: 2
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI MS HABITAT
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AD 1080
Parcelle 2: AD 1099

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI MS HABITAT

SIREN 879810455

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MELANIE RAIMBAUD

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1989

SYLVAIN RAIMBAUD

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1996

Gérant et associé indéfiniment responsable

MS VACANCES (MS VACANCES CAMPINGS & CLUBS)

SIREN 384598421

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CL-AUDIT

Commissaire aux comptes titulaire

Président de SAS

522938711

SIREN 522938711

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: IMPASSE DU VERGER
Localité terrain: LONGEVILLE SUR MER
Commune source: 85127
SIREN demandeur: 879810455
SIRET demandeur: 87981045500011
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: LONGEVILLE SUR MER
Code postal demandeur: 85560
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-07
Prise en compte ouverture chantier: 2021-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 28/07/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 01/11/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 14/02/2022
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 10
Nombre de logements collectifs hors résidence: 5
Type d’annexe: Pas d’annexe

Longeville Sur Mer, Vendée

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 71 m²