Permis de construire Autorisé

0491262500133

Nouvelle construction

Oree-D'anjou / Maine-et-Loire / Pays de la Loire

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Adresse LE MUR ZA LES COURONNIERES 2 - PARCELLE 16 OREE-D'ANJOU 49530

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

290 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.553 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

14/02/2026

Décision

14/02/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Oree-D'anjou (49126)
Département: Maine-et-Loire (49)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 49530
Adresse: LE MUR ZA LES COURONNIERES 2 - PARCELLE 16 OREE-D'ANJOU 49530

Carte

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Les coordonnées géographiques ne sont pas renseignées pour ce dossier.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	290 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	290 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LA GAUTELLERIE
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: B 4765

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LA GAUTELLERIE

SIREN 938125549

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FABRICE MOREAU

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1977

PATRICE BERNARD MARC MERCIER

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1976

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE MUR
Lieu-dit terrain: ZA LES COURONNIERES 2 - PARCELLE 16
Localité terrain: OREE-D'ANJOU
Commune source: 49126
SIREN demandeur: 938125549
SIRET demandeur: 93812554900015
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: OREE D ANJOU (ANCIENNEMENT LIRE)
Code postal demandeur: 49530
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2026-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 14/02/2026
Type de service public: Non rempli

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