Permis de construire Autorisé

06603824F0005

Nouvelle construction

Canohes / Pyrénées-Orientales / Occitanie

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Adresse MAS DE VEZIANS CANOHES 66680

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

986 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

16.908 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

03/12/2024

Décision

03/12/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Canohes (66038)
Département: Pyrénées-Orientales (66)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 66680
Adresse: MAS DE VEZIANS CANOHES 66680

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	383 m²	493 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	383 m²	493 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ERCA
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: AZ 67
Parcelle 2: AZ 67
Parcelle 3: AZ 122

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ERCA

SIREN 481646172

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

THIBAUD JEAN-PAUL TRISTAN MARGALET

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1993

TRISTAN MARGALET

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1987

Société liée

DANJACK (SAS)

SIREN 844810473

Personnes physiques identifiées dans cette branche

THIBAUD JEAN-PAUL TRISTAN MARGALET

Directeur Général - né(e) en 1993

TRISTAN JACQUES DANIEL MARGALET (MARGALET)

Président de SAS - né(e) en 1987

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: MAS DE VEZIANS
Localité terrain: CANOHES
Commune source: 66038
SIREN demandeur: 481646172
SIRET demandeur: 48164617200017
Code APE demandeur: 01.13Z
Localité demandeur: TOULOUGES
Code postal demandeur: 66350
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 03/12/2024
Type de service public: Non rempli

Canohes, Pyrénées-Orientales

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 82 m²