Permis d amenager Autorisé

07431422H0004

Non renseigné

Vulbens / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LA VY DU CRET LA MURAZ VULBENS 74520

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

21.105 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

02/08/2022

Décision

02/08/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Vulbens (74314)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74520
Adresse: LA VY DU CRET LA MURAZ VULBENS 74520

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LA MURAZ
Code juridique demandeur: 5202
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: 0A 1410
Parcelle 2: 0A 1918

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LA MURAZ

SIREN 939533220

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Société liée

328146618

SIREN 328146618

Société liée

912835428

SIREN 912835428

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LA VY DU CRET
Lieu-dit terrain: LA MURAZ
Localité terrain: VULBENS
Commune source: 74314
SIREN demandeur: 939533220
SIRET demandeur: 93953322000017
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: LYON
Code postal demandeur: 69007
Prise en compte autorisation: 2022-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 02/08/2022

Logements : - Surface : -

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 04/07/2022

07431422H0003

Vulbens, Haute-Savoie

Logements : - Surface : -