Permis de construire Chantier commencé

08311816C0070

Extension de surface sans transformation

Saint-Rapha L / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse LE DRAMONT SAINT-RAPHA L 83530

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

332 m²

Surface démolie

42 m²

Surface du terrain

3.455 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

09/12/2016

Décision

09/12/2016

Début chantier

06/11/2017

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Rapha L (83118)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83530
Adresse: LE DRAMONT SAINT-RAPHA L 83530

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 42 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 42 m²
Service public démoli: 42 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	420 m²	332 m²	42 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	420 m²	332 m²	42 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: BC 273
Parcelle 2: BC 98

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Oui
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LE DRAMONT
Localité terrain: SAINT-RAPHA L
Commune source: 83118
Localité demandeur: TOULON
Code postal demandeur: 83000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-12
Prise en compte ouverture chantier: 2017-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 09/12/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 06/11/2017
Type de service public: Ouvrage spécial

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