Permis de construire Travaux terminés

04401813Z3006

Non renseigné

Bouaye / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

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Adresse RUE JEAN-JACQUES AUDUBON BOUAYE 44830

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

24/01/2018

Autorisation

21/10/2013

Décision

21/10/2013

Début chantier

03/11/2014

Fin travaux

24/01/2018

Localisation

Commune: Bouaye (44018)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44830
Adresse: RUE JEAN-JACQUES AUDUBON BOUAYE 44830

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GROUPE FRANCE TERRE
Code juridique demandeur: 5599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: ZC 560

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GROUPE FRANCE TERRE

SIREN 307558601

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANDRE WIBAUX

Administrateur - né(e) en 1947

BERTRAND DECHERY

Administrateur - né(e) en 1950

BRUNO LAVOLLE

Administrateur - né(e) en 1960

PORTMANN CLAUDE

Administrateur - né(e) en 1944

PAUL EVARISTE VAILLANT

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1958

PIERRE LAOT

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1954

PORTMANN GUY

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1950

Administrateur

424366839

SIREN 424366839

Commissaire aux comptes titulaire

APLITEC

SIREN 702034802

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ARNAUD DEVOUCOUX

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1962

JEAN-LOUIS FOURCADE

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1963

LAURENT MAURICE MOSHE GUEZ

Directeur Général - né(e) en 1971

SEBASTIEN LE NEEL

Président de SAS - né(e) en 1974

Commissaire aux comptes titulaire

MBV ET ASSOCIES

SIREN 388305443

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ETIENNE SIXTE MARIE DE BRYAS DEXMIERS D'ARCHIAC

Administrateur - né(e) en 1963

LAURE MARIE SALUDES-GOMICHON DES GRANGES (SALUDES )

Administrateur - né(e) en 1971

PAUL-EVARISTE PIERRE VAILLANT

Autre - né(e) en 1958

LUC POZZO DI BORGO

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1958

Commissaire aux comptes titulaire

410575633

SIREN 410575633

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE JEAN-JACQUES AUDUBON
Localité terrain: BOUAYE
Commune source: 44018
SIREN demandeur: 307558601
SIRET demandeur: 30755860100232
Code APE demandeur: 70.10Z
Localité demandeur: NANTES
Code postal demandeur: 44000
Prise en compte autorisation: 2013-11
Prise en compte ouverture chantier: 2015-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-03
Date réelle de dépôt: 24/01/2018
Date réelle d’autorisation: 21/10/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 03/11/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 24/01/2018