Permis de construire Travaux terminés

00718822A0017

Nouvelle construction

Quintenas / Ardèche / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LES PLANTAS QUINTENAS 07290

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

980 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

11.928 m²

Dates du dossier

Dépôt

03/04/2024

Autorisation

04/08/2022

Décision

04/08/2022

Début chantier

20/11/2022

Fin travaux

03/04/2024

Localisation

Commune: Quintenas (07188)
Département: Ardèche (07)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 07290
Adresse: LES PLANTAS QUINTENAS 07290

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	640 m²	980 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	640 m²	980 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: B 1058

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LES PLANTAS
Localité terrain: QUINTENAS
Commune source: 07188
Localité demandeur: QUINTENAS
Code postal demandeur: 07290
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-08
Prise en compte ouverture chantier: 2023-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-09
Date réelle de dépôt: 03/04/2024
Date réelle d’autorisation: 04/08/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 20/11/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 03/04/2024
Type de service public: Non rempli

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