Permis de demolir Autorisé

0383472500001

Non renseigné

Roybon / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 3670 ROUTE DE LA CROIX DE TOUTE ROYBON 38940

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

5.341 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

15/05/2025

Décision

15/05/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Ventes potentielles sur les parcelles

Les transactions DVF associées aux références cadastrales de ce permis.

Réservé aux inscrits

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Localisation

Commune: Roybon (38347)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38940
Adresse: 3670 ROUTE DE LA CROIX DE TOUTE ROYBON 38940

Carte

Position géolocalisée

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: B 262
Parcelle 2: B 263
Parcelle 3: B 264

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 3670
Voie terrain: ROUTE DE LA CROIX DE TOUTE
Localité terrain: ROYBON
Commune source: 38347
Localité demandeur: ROYBON
Code postal demandeur: 38940
Prise en compte autorisation: 2025-05
Dernière mise à jour Sitadel: 202505
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 15/05/2025

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