Permis d amenager Autorisé

06730116R0001

Non renseigné

Mommenheim / Bas-Rhin / Grand Est

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Adresse RUE DES ALPES KURZE NEUNMORGEN MOMMENHEIM 67670

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

19.855 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

11/07/2016

Décision

11/07/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Mommenheim (67301)
Département: Bas-Rhin (67)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 67670
Adresse: RUE DES ALPES KURZE NEUNMORGEN MOMMENHEIM 67670

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: TELLOS IMMOBILIER
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: 35 489

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

TELLOS IMMOBILIER

SIREN 482484896

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN MARIE DOLL

Président de SAS - né(e) en 1949

Directeur Général

854024205

SIREN 854024205

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DES ALPES
Lieu-dit terrain: KURZE NEUNMORGEN
Localité terrain: MOMMENHEIM
Commune source: 67301
SIREN demandeur: 482484896
SIRET demandeur: 48248489600014
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: HERRLISHEIM
Code postal demandeur: 67850
Prise en compte autorisation: 2016-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 11/07/2016

Mommenheim, Bas-Rhin

Nouvelle construction

Logements : 2 Surface : 180 m²