Declaration prealable Travaux terminés

08838014S0006

Nouvelle construction

Rehaupal / Vosges / Grand Est

Exporter PDF

Adresse 45 LE VILLAGE REHAUPAL 88640

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

286 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

17.624 m²

Dates du dossier

Dépôt

31/03/2015

Autorisation

28/05/2014

Décision

28/05/2014

Début chantier

02/09/2014

Fin travaux

31/03/2015

Localisation

Commune: Rehaupal (88380)
Département: Vosges (88)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 88640
Adresse: 45 LE VILLAGE REHAUPAL 88640

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Non résidentiel
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	143 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	143 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LE HAUT JARDIN
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: A 1608
Parcelle 2: A 1576
Parcelle 3: A 604

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LE HAUT JARDIN (LE HAUT JARDIN - AUBERGE DU HAUT JARDIN - LES PERLES DU HAUT JARDIN - DOMAINE DU HAUT JARDIN)

SIREN 382203909

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AGNES ANTOINETTE HUGUETTE MASSON (BICKEL)

Gérant - né(e) en 1962

CHARLENE SUZANNE MARGUERITE MARIE-ODILE MASSON

Gérant - né(e) en 1986

DIDIER CHARLES-MARIE MASSON

Gérant - né(e) en 1960

JEAN-DIDIER SERGE PATRICK MASSON

Gérant - né(e) en 1985

LUC PATRICK MASSON

Gérant - né(e) en 1993

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 45
Lieu-dit terrain: LE VILLAGE
Localité terrain: REHAUPAL
Commune source: 88380
SIREN demandeur: 382203909
SIRET demandeur: 38220390900033
Code APE demandeur: 55.20Z
Localité demandeur: REHAUPAL
Code postal demandeur: 88640
Nombre de chambres: 3
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-06
Prise en compte ouverture chantier: 2015-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-06
Date réelle de dépôt: 31/03/2015
Date réelle d’autorisation: 28/05/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 02/09/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 31/03/2015
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 22/07/2014

08838014S0004

Rehaupal, Vosges

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 110 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 27/05/2014

08838014S0002

Rehaupal, Vosges

Rehaupal, Vosges

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 162 m²