Permis de construire Chantier commencé

07417119B0018

Nouvelle construction

Massongy / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 2 CHEMI DU NANT DES MULES LIEUDIT LES MULES MASSONGY 74140

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

85 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

46.459 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

16/12/2019

Décision

16/12/2019

Début chantier

18/05/2020

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Massongy (74171)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74140
Adresse: 2 CHEMI DU NANT DES MULES LIEUDIT LES MULES MASSONGY 74140

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	32 m²	85 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	32 m²	85 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCEA LE NANT
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: 0C 2211
Parcelle 2: 0C 2209
Parcelle 3: 0C 2207

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCEA LE NANT

SIREN 502356702

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN BERNARD ROULLARD

Autre - né(e) en 1950

JULIE ROULLARD

Autre - né(e) en 1983

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 2
Voie terrain: CHEMI DU NANT DES MULES
Lieu-dit terrain: LIEUDIT LES MULES
Localité terrain: MASSONGY
Commune source: 74171
SIREN demandeur: 502356702
SIRET demandeur: 50235670200014
Code APE demandeur: 01.11Z
Localité demandeur: MASSONGY
Code postal demandeur: 74140
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-12
Prise en compte ouverture chantier: 2020-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 16/12/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 18/05/2020
Type de service public: Non rempli

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