Permis d amenager Autorisé

0914081750035

Non renseigné

Moigny-Sur-Ecole / Essonne / Île-de-France

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Adresse RUE DU SOUVENIR MOIGNY-SUR-ECOLE 91490

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

16.491 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

29/11/2017

Décision

29/11/2017

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Moigny-Sur-Ecole (91408)
Département: Essonne (91)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 91490
Adresse: RUE DU SOUVENIR MOIGNY-SUR-ECOLE 91490

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SNC GAUTIER ET COMPAGNIE
Code juridique demandeur: 5202
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: ZD 47

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SNC GAUTIER ET COMPAGNIE

SIREN 327643953

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARIA YVONNE TOMAS

Autre - né(e) en 1958

GAUTIER GERARD

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1946

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU SOUVENIR
Localité terrain: MOIGNY-SUR-ECOLE
Commune source: 91408
SIREN demandeur: 327643953
SIRET demandeur: 32764395300034
Code APE demandeur: 42.99Z
Localité demandeur: MONTLHERY
Code postal demandeur: 91310
Prise en compte autorisation: 2019-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 29/11/2017

Logements : - Surface : -

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 15/01/2018

0914081750009

Moigny-Sur-Ecole, Essonne

Logements : - Surface : -

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 29/11/2017

0914081750035

Moigny-Sur-Ecole, Essonne

Logements : - Surface : -