Permis de construire Travaux terminés

08400418C0019

Extension de surface sans transformation

Aubignan / Vaucluse / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 1451 AVENUE JOSEPH VERNET CHEMIN ST SAUVEUR AUBIGNAN 84810

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

506 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

8.427 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

31/07/2018

Décision

31/07/2018

Début chantier

02/08/2018

Fin travaux

15/04/2020

Localisation

Commune: Aubignan (84004)
Département: Vaucluse (84)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 84810
Adresse: 1451 AVENUE JOSEPH VERNET CHEMIN ST SAUVEUR AUBIGNAN 84810

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	618 m²	506 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	618 m²	506 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: HERITIERS MARCEL REY-DOMAINE ST SAUVEUR
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: AI 31
Parcelle 2: AH 191
Parcelle 3: AI 22

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: 1451 AVENUE JOSEPH VERNET
Lieu-dit terrain: CHEMIN ST SAUVEUR
Localité terrain: AUBIGNAN
Commune source: 84004
SIREN demandeur: 304838592
SIRET demandeur: 30483859200018
Code APE demandeur: 01.21Z
Localité demandeur: AUBIGNAN
Code postal demandeur: 84810
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-08
Prise en compte ouverture chantier: 2018-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 31/07/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 02/08/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 15/04/2020
Type de service public: Non rempli

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