Permis de construire Autorisé

06449523B0035

Nouvelle construction

Saint-Pee-Sur-Nivelle / Pyrénées-Atlantiques / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse R.D N_3 SAINT-PEE-SUR-NIVELLE 64310

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

174 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

990 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

22/09/2023

Décision

22/09/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Pee-Sur-Nivelle (64495)
Département: Pyrénées-Atlantiques (64)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 64310
Adresse: R.D N_3 SAINT-PEE-SUR-NIVELLE 64310

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	152 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	22 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 2
Individuels créés: 2
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 2
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: A G E PLAQUISTE
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AZ 218

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Oui

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

A G E PLAQUISTE

SIREN 809772478

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GREGORY ELVIRA (ELVIRA)

Gérant - né(e) en 1982

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: R.D N_3
Localité terrain: SAINT-PEE-SUR-NIVELLE
Commune source: 64495
SIREN demandeur: 809772478
SIRET demandeur: 80977247800016
Code APE demandeur: 43.31Z
Localité demandeur: TARNOS
Code postal demandeur: 40220
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 22/09/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 2
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Autre annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

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Saint Pee Sur Nivelle, Pyrénées-Atlantiques

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 2 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 20/03/2024

06449523B0070

Saint-Pee-Sur-Nivelle, Pyrénées-Atlantiques

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Logements : 1 Surface : 172 m²

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Mis à jour ce mois-ci 09/02/2024

06449523B0069

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Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 149 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 02/02/2024

06449523B0066

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Logements : 1 Surface : 160 m²

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Mis à jour ce mois-ci 01/02/2024

06449523B0068

Saint Pee Sur Nivelle, Pyrénées-Atlantiques

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 105 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 19/12/2023

06449523B0034

Saint-Pee Sur Nivelle, Pyrénées-Atlantiques

Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 116 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 11/12/2023

06449523B0051

St Pee Sur Nivelle, Pyrénées-Atlantiques

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 112 m²

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Mis à jour ce mois-ci 04/12/2023

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Saint Pee Sur Nivelle, Pyrénées-Atlantiques

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 42 m²

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Logements : 1 Surface : 88 m²

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Logements : 1 Surface : 72 m²

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Logements : 1 Surface : 85 m²

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Logements : 1 Surface : 72 m²

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Mis à jour ce mois-ci 06/03/2026

0644952500059

Saint Pee Sur Nivelle, Pyrénées-Atlantiques

Diminution de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 49 m²