Permis de construire Autorisé

0040572200001

Non renseigné

Clamensane / Alpes-de-Haute-Provence / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse CHEM DE PRESSENAS CLAMENSANE 04250

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

30/07/2022

Décision

30/07/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Clamensane (04057)
Département: Alpes-de-Haute-Provence (04)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 04250
Adresse: CHEM DE PRESSENAS CLAMENSANE 04250

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: 0C 368

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEM DE PRESSENAS
Localité terrain: CLAMENSANE
Commune source: 04057
Localité demandeur: CLAMENSANE
Code postal demandeur: 04250
Prise en compte autorisation: 2022-07
Dernière mise à jour Sitadel: 202207
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 30/07/2022

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