Permis de construire Chantier commencé

0380951320018

Nouvelle construction

Chatte / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse CHEMIN DU PIGNET LE PIGNET CHATTE 38160

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

725 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

34.745 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

25/04/2014

Décision

25/04/2014

Début chantier

18/08/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chatte (38095)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38160
Adresse: CHEMIN DU PIGNET LE PIGNET CHATTE 38160

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	725 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	583 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS ST MARCELLIN
Code juridique demandeur: 7346
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: ZC 108
Parcelle 2: ZC 105
Parcelle 3: ZC 18

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS ST MARCELLIN

SIREN 243801198

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DU PIGNET
Lieu-dit terrain: LE PIGNET
Localité terrain: CHATTE
Commune source: 38095
SIREN demandeur: 243801198
SIRET demandeur: 24380119800033
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: SAINT-MARCELLIN
Code postal demandeur: 38160
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2014-08
Prise en compte ouverture chantier: 2015-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 25/04/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 18/08/2014
Type de service public: Non rempli

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