Permis de construire Travaux terminés

03420221M0035

Nouvelle construction

Pignan / Hérault / Occitanie

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Adresse MACRO LOT M112 ZAC SAINT ESTEVE PIGNAN 34570

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

148 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

969 m²

Dates du dossier

Dépôt

05/10/2022

Autorisation

06/05/2022

Décision

06/05/2022

Début chantier

05/10/2022

Fin travaux

30/10/2023

Localisation

Commune: Pignan (34202)
Département: Hérault (34)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 34570
Adresse: MACRO LOT M112 ZAC SAINT ESTEVE PIGNAN 34570

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	148 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	148 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI CAMPASTIER
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AP 401

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI CAMPASTIER

SIREN 433327962

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXANDRE GUY FERNAND ROUSSEL

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2001

LAURE MARIE EDITH BRIGITTE ROUSSEL

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1998

RÉMI RAYMOND VINCENT ROUSSEL

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2009

DENIS SERGE REMIA

Autre - né(e) en 1956

PHILIPPE JULIEN JEAN-MICHEL ROUSSEL

Autre - né(e) en 1970

JEAN-LOUIS GATTO

Gérant - né(e) en 1963

Autre

LES TROIS NAINS

SIREN 521260620

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXANDRE GUY FERNAND ROUSSEL

Autre - né(e) en 2001

LAURE MARIE EDITH BRIGITTE ROUSSEL

Autre - né(e) en 1998

REMI RAYMOND VINCENT ROUSSEL

Autre - né(e) en 2009

SANDRINE BEATRICE SIMON

Autre - né(e) en 1971

PHILIPPE JULIEN JEAN-MICHEL ROUSSEL

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1970

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: MACRO LOT M112
Lieu-dit terrain: ZAC SAINT ESTEVE
Localité terrain: PIGNAN
Commune source: 34202
SIREN demandeur: 433327962
SIRET demandeur: 43332796200026
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: SAINT DIONISY
Code postal demandeur: 30980
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-05
Prise en compte ouverture chantier: 2022-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-11
Date réelle de dépôt: 05/10/2022
Date réelle d’autorisation: 06/05/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 05/10/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 30/10/2023
Type de service public: Action sociale

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