Permis de construire Chantier commencé

06003314S0003

Transformation sans extension ni diminution de surface

Avilly-Saint-Leonard / Oise / Hauts-de-France

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Adresse 38BIS GRANDE RUE ET RUE DU CALVA AVILLY-SAINT-LEONARD 60300

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

119 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

08/06/2014

Décision

08/06/2014

Début chantier

01/11/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Avilly-Saint-Leonard (60033)
Département: Oise (60)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 60300
Adresse: 38BIS GRANDE RUE ET RUE DU CALVA AVILLY-SAINT-LEONARD 60300

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	79 m²	0 m²	0 m²	0 m²	73 m²
Locaux	73 m²	0 m²	0 m²	73 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 1
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI DU ROI D'AVILLY
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: A 1060

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI DU ROI D'AVILLY

SIREN 488311978

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNE MARIE BESANCON (LE BRUN)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1958

SYLVAIN CUVILLIER

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1971

DENIS BESANCON

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1957

FLORENCE CUVILLIER (BORNICHE)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1969

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 38BIS
Voie terrain: GRANDE RUE ET RUE DU CALVA
Localité terrain: AVILLY-SAINT-LEONARD
Commune source: 60033
SIREN demandeur: 488311978
SIRET demandeur: 48831197800016
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: AVILLY-SAINT-LEONARD
Code postal demandeur: 60300
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-07
Prise en compte ouverture chantier: 2015-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 08/06/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 01/11/2014
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Commerce
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 08/01/2015