Permis d amenager Chantier commencé

00615212T0003

Non renseigné

Valbonne / Alpes-Maritimes / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse CHEMIN DU TAMEYE VALBONNE 06560

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

18.889 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

22/04/2013

Décision

22/04/2013

Début chantier

10/09/2013

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Valbonne (06152)
Département: Alpes-Maritimes (06)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 06560
Adresse: CHEMIN DU TAMEYE VALBONNE 06560

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: BN 181
Parcelle 2: BN 184
Parcelle 3: BN 185

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DU TAMEYE
Localité terrain: VALBONNE
Commune source: 06152
Localité demandeur: MOUANS SARTOUX
Code postal demandeur: 06370
Prise en compte autorisation: 2013-04
Prise en compte ouverture chantier: 2013-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 22/04/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 10/09/2013

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