Logements créés
Non renseigné
Transformation avec diminution de surface
Logements créés
Non renseigné
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
0 m2
Surface démolie
36 m2
Surface du terrain
318 m2
Dépôt
23/09/2024
Autorisation
05/02/2024
Décision
05/02/2024
Début chantier
23/09/2024
Fin travaux
Non renseignée
Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 278 m2 | 0 m2 | 18 m2 | 260 m2 | 260 m2 |
| Commerce | 278 m2 | 0 m2 | 18 m2 | 260 m2 | 130 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Aucune information communiquée sur les logements.
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
AMELIE MARIE JOUVEAU (PERRET)
Directeur Général - né(e) en 1988
NICOLAS JOY SOUSTELLE
Directeur Général - né(e) en 1978
JEAN GABRIEL MARIE BEE
Membre du directoire - né(e) en 1965
JUDITH ANDRE DUCRUET-PAGNIER (DUCRUET)
Membre du directoire - né(e) en 1990
VINCENT PAUL LOUIS PETITPREZ
Président de SAS - né(e) en 1986
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
DAVID DUPONT-NOEL (DUPONT)
Administrateur - né(e) en 1968
LAURENCE DUBOIS (THEVENON)
Administrateur - né(e) en 1969
VERONIQUE CUISSOT (MEYER)
Administrateur - né(e) en 1975
FRÉDÉRIC GOURD
Président de SAS - né(e) en 1972
BERTRAND BOISSELIER
Président du conseil d'administration - né(e) en 1966
SIREN 602006116
Personnes physiques identifiées dans cette branche
HERVE TANGUY
Directeur Général - né(e) en 1971
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Aix-Les-Bains, Savoie
Transformation avec extension de surface
Aix-Les-Bains, Savoie
Nouvelle construction
Aix-Les-Bains, Savoie
Nouvelle construction
Aix-Les-Bains, Savoie
Nouvelle construction
Aix-Les-Bains, Savoie
Nouvelle construction
Aix-Les-Bains, Savoie
Nouvelle construction
Aix-Les-Bains, Savoie
Nouvelle construction
Aix-Les-Bains, Savoie
Nouvelle construction
Aix-Les-Bains, Savoie
Nouvelle construction
Aix-Les-Bains, Savoie
Nouvelle construction
Aix-Les-Bains, Savoie
Transformation sans extension ni diminution de surface
Aix-Les-Bains, Savoie
Nouvelle construction
Aix Les Bains, Savoie
Nouvelle construction
Aix-Les-Bains, Savoie
Nouvelle construction