Permis de construire Annulé

05601322T0075

Nouvelle construction

Belz / Morbihan / Bretagne

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Adresse 23 RUE DES CHANTIERS BELZ 56550

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

99 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.367 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

08/02/2023

Décision

08/02/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Belz (56013)
Département: Morbihan (56)
Région: Bretagne (53)
Code postal: 56550
Adresse: 23 RUE DES CHANTIERS BELZ 56550

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	84 m²	99 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: FABEN BELZ
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AH 599

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

FABEN BELZ

SIREN 811316793

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANTOINE PIERRE MARIE JOACHIM LE CHAPELAIN

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1990

BERNARD MARIE PIERRE LE CHAPELAIN

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1959

ELENA CLAUDE MARIE BERNADETTE LE CHAPELAIN

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1987

FRANCOIS GILLES MARIE LE CHAPELAIN

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1985

NELLY ANNE MARIE LE CHAPELAIN (ANNIC)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1956

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 23
Voie terrain: RUE DES CHANTIERS
Localité terrain: BELZ
Commune source: 56013
SIREN demandeur: 811316793
SIRET demandeur: 81131679300017
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: CAMORS
Code postal demandeur: 56330
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 08/02/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Belz, Morbihan

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 116 m²