Permis de construire Autorisé

0276382300001

Non renseigné

Le Thuit De L'oison / Eure / Normandie

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Adresse 21 RUE HENRI DE CAMPION LE THUIT SIGNOL LE THUIT DE L'OISON 27370

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

1.343 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

04/07/2023

Décision

04/07/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Le Thuit De L'oison (27638)
Département: Eure (27)
Région: Normandie (28)
Code postal: 27370
Adresse: 21 RUE HENRI DE CAMPION LE THUIT SIGNOL LE THUIT DE L'OISON 27370

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AC 50

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 21
Voie terrain: RUE HENRI DE CAMPION
Lieu-dit terrain: LE THUIT SIGNOL
Localité terrain: LE THUIT DE L'OISON
Commune source: 27638
Localité demandeur: ST PIERRE LES ELBEUF
Code postal demandeur: 76320
Prise en compte autorisation: 2023-07
Dernière mise à jour Sitadel: 202307
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 04/07/2023

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 26/02/2024