Permis de construire Autorisé

08816224V0001

Extension de surface sans transformation

Esley / Vosges / Grand Est

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Adresse ROUTE DE REMONCOURT ESLEY 88260

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

4 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

104.580 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

10/09/2024

Décision

10/09/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Esley (88162)
Département: Vosges (88)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 88260
Adresse: ROUTE DE REMONCOURT ESLEY 88260

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.150 m²	2 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	2.150 m²	2 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL DE LA COMMANDERIE
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: ZM 20
Parcelle 2: ZM 19
Parcelle 3: ZM 18

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL DE LA COMMANDERIE

SIREN 380071548

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ROMAIN CLAUDE FERRY

Gérant - né(e) en 1987

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE DE REMONCOURT
Localité terrain: ESLEY
Commune source: 88162
SIREN demandeur: 380071548
SIRET demandeur: 38007154800016
Code APE demandeur: 01.50Z
Localité demandeur: ESLEY
Code postal demandeur: 88260
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 10/09/2024
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : 1.378 m²