Permis de construire Chantier commencé

02207514P0001

Nouvelle construction

Hémonstoir / Côtes-d'Armor / Bretagne

Exporter PDF

Adresse LES TROIS FONTAINES HÉMONSTOIR 22600

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

3.240 m²

Surface démolie

690 m²

Surface du terrain

8.345 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

24/02/2014

Décision

24/02/2014

Début chantier

26/03/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Hémonstoir (22075)
Département: Côtes-d'Armor (22)
Région: Bretagne (53)
Code postal: 22600
Adresse: LES TROIS FONTAINES HÉMONSTOIR 22600

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 690 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 90 m²
Locaux démolis: 300 m²
Agricole démoli: 300 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	90 m²	0 m²	90 m²
Locaux	300 m²	1.620 m²	300 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	300 m²	1.620 m²	300 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DES TROIS FONTAINES
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: ZL 26
Parcelle 2: ZL 43

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

DES TROIS FONTAINES

SIREN 418762597

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GILDAS MAURICE BERNARD JEGOUREL

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1973

Autre

519012058

SIREN 519012058

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LES TROIS FONTAINES
Localité terrain: HÉMONSTOIR
Commune source: 22075
SIREN demandeur: 418762597
SIRET demandeur: 41876259700015
Code APE demandeur: 01.50Z
Localité demandeur: HÉMONSTOIR
Code postal demandeur: 22600
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-02
Prise en compte ouverture chantier: 2014-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 24/02/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 26/03/2014
Type de service public: Non rempli

Hemonstoir, Côtes-d'Armor

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 110 m²