Permis de construire Chantier commencé

00615714R0063

Nouvelle construction

Vence / Alpes-Maritimes / Provence-Alpes-Côte d'Azur

Exporter PDF

Adresse 1167 CHEMIN DE LA SINE VENCE 06140

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

5.780 m²

Surface démolie

1.219 m²

Surface du terrain

13.668 m²

Dates du dossier

Dépôt

11/04/2016

Autorisation

17/04/2015

Décision

17/04/2015

Début chantier

17/03/2017

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Vence (06157)
Département: Alpes-Maritimes (06)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 06140
Adresse: 1167 CHEMIN DE LA SINE VENCE 06140

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hôtels ou non résidentiel selon le fichier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.219 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 1.219 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	1.219 m²	0 m²	1.219 m²
Locaux	0 m²	5.780 m²	0 m²
Commerce	0 m²	5.780 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI D HOTELLERIE ET D INVESTISSEMENT
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: G 2823

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI D HOTELLERIE ET D INVESTISSEMENT

SIREN 525356168

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JOCHEN GEERT DEBUCQUOY

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1982

JONATHAN JOY DEBUCQUOY

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1982

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1167
Voie terrain: CHEMIN DE LA SINE
Localité terrain: VENCE
Commune source: 06157
SIREN demandeur: 525356168
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: BRAY DUNES
Code postal demandeur: 59123
Nombre de chambres: 121
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2015-04
Prise en compte ouverture chantier: 2017-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-03
Date réelle de dépôt: 11/04/2016
Date réelle d’autorisation: 17/04/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 17/03/2017
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable Décision du 14/08/2014