Permis d amenager Autorisé

07408021X0002

Nouvelle construction

La Clusaz / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse LE CLOS LA CLUSAZ 74220

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

28 m²

Surface démolie

28 m²

Surface du terrain

15.252 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

22/07/2021

Décision

22/07/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Clusaz (74080)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74220
Adresse: LE CLOS LA CLUSAZ 74220

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis d’aménager
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 28 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 14 m²
Service public démoli: 14 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	14 m²	14 m²	14 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	14 m²	14 m²	14 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOCIETE D'AMENAGEMENT TOURISTIQUE D'EXPLOITATION DE LA CLUSAZ
Code juridique demandeur: 5515
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: B 2128
Parcelle 2: B 3475
Parcelle 3: B 4064

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SOCIETE D'AMENAGEMENT TOURISTIQUE D'EXPLOITATION DE LA CLUSAZ (SATELC)

SIREN 325620359

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANTONIN RUPHY

Administrateur - né(e) en 1990

CAROLINE CARMEN DORIER (THEVENET)

Administrateur - né(e) en 1960

CHRISTIAN BERTA

Administrateur - né(e) en 1953

DAVID PERILLAT-AMEDEE

Administrateur - né(e) en 1974

DIDIER COLLOMB-GROS

Administrateur - né(e) en 1963

JEAN-LUC LABORDE

Administrateur - né(e) en 1956

MICHAEL DONZEL-GONET

Administrateur - né(e) en 1981

RENÉ GALLAY

Administrateur - né(e) en 1956

DIDIER THEVENET

Administrateur, Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1957

JEAN LOUIS FONTAINE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1963

Administrateur

329188494

SIREN 329188494

Administrateur

CADS DEVELOPPEMENT

SIREN 451782288

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

CRCAM DES SAVOIE

SIREN 302958491

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN PETITJEAN

Administrateur - né(e) en 1962

ANNE JEANNOLIN

Administrateur - né(e) en 1972

CAROLINE JULIETTE LUCIE CHENAL

Administrateur - né(e) en 1970

CHRISTEL PERRILLAT-BOTTONET

Administrateur - né(e) en 1970

CHRISTIAN ALAIN BURKI

Administrateur - né(e) en 1962

CHRISTINE MAISTRE CHAMBEL

Administrateur - né(e) en 1966

JEAN-CLAUDE DOMINIQUE CROZE

Administrateur - né(e) en 1965

JEAN-FRANCOIS DUBONNET

Administrateur - né(e) en 1968

JEAN-PHILIPPE MIGUET

Administrateur - né(e) en 1963

JEAN-PHILIPPE VIALLET

Administrateur - né(e) en 1970

JEAN-PIERRE HORTEUR

Administrateur - né(e) en 1963

JOHN DEBRABANT

Administrateur - né(e) en 1978

LUCIANNA MARISA MEYNET (FALVO)

Administrateur - né(e) en 1968

MAGALY GALLAY

Administrateur - né(e) en 1967

PATRICIA CATHERINE FILLIARD (DUPONT)

Administrateur - né(e) en 1963

PHILIPPE HENRI COQUILLE

Administrateur - né(e) en 1969

PIERRE HENRI BRIFFOD

Administrateur - né(e) en 1974

ERIC MICHEL VIAL

Autre - né(e) en 1968

LAURENT BENNET

Directeur Général - né(e) en 1965

Administrateur

CLUB DES SPORTS

SIREN 776558439

Commissaire aux comptes titulaire

SOCIETE FIDUCIAIRE NATIONALE DE REVISION COMPTABLE - FIDAUDIT (FIDUCIAL AUDIT) (FIDAUDIT)

SIREN 334301488

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JARJAILLE NATHALIE

Administrateur - né(e) en 1964

CHRISTIAN LATOUCHE

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1940

Administrateur

328084074

SIREN 328084074

Commissaire aux comptes titulaire

752965632

SIREN 752965632

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis d’aménager
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE CLOS
Localité terrain: LA CLUSAZ
Commune source: 74080
SIREN demandeur: 325620359
SIRET demandeur: 32562035900068
Code APE demandeur: 49.39C
Localité demandeur: LA CLUSAZ
Code postal demandeur: 74220
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 22/07/2021
Type de service public: Culture et loisir

La Clusaz, Haute-Savoie

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 150 m²