Permis de construire Chantier commencé

0420441710010

Nouvelle construction

Le Chambon Feugerolles / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 10 RUE DU VIEUX BEC LE CHAMBON FEUGEROLLES

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

562 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

18/04/2017

Décision

18/04/2017

Début chantier

04/09/2017

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Le Chambon Feugerolles (42044)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42500
Adresse: 10 RUE DU VIEUX BEC LE CHAMBON FEUGEROLLES

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	562 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 6
Individuels créés: 6
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 2
4 pièces créés: 4
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 6
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: OPH DU CHAMBON FEUGEROLLES
Code juridique demandeur: 4140
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AW 52

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ONDAINE HABITAT

SIREN 419692850

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANDRE GAWEL

Administrateur - né(e) en 1943

CELINE FRANCOISE JACQUELINE BERGE (CLEMENSON)

Administrateur - né(e) en 1976

CHRISTIANE MARCELLE JEANNE TARDY (CHAUMAYRAC)

Administrateur - né(e) en 1947

ERIC MARC HENRI BERLIVET

Administrateur - né(e) en 1972

HENRI ETIENNE PINEL

Administrateur - né(e) en 1950

IRENE AIVALIOTIS (VENTURINI)

Administrateur - né(e) en 1955

JACQUES PIERRE CHANAL

Administrateur - né(e) en 1959

JEAN-CLAUDE CHARVIN

Administrateur - né(e) en 1953

JEAN-LUC DEGRAIX

Administrateur - né(e) en 1970

LINDA JENNY MIREILLE ARIOUA (DENIS)

Administrateur - né(e) en 1973

MARIE-CHRISTINE ALVES DE OLIVEIRA (MACIEL)

Administrateur - né(e) en 1973

MARYSE JOELLE BERTIN (OGIER)

Administrateur - né(e) en 1952

MAURICE ANDRE MARIE PASIEKA

Administrateur - né(e) en 1947

MAURICE PROSPER GUSTAVE JOUVE

Administrateur - né(e) en 1936

MICHEL JEAN BONCHE

Administrateur - né(e) en 1948

MICHELLE REINE ANDREE NICOLAS (TEISSIER)

Administrateur - né(e) en 1942

MONIQUE MARIE-FRANCOISE ROVERA (PETIOT)

Administrateur - né(e) en 1950

PAUL NOEL LONGO

Administrateur - né(e) en 1955

PIERRE MARIE BONNET

Administrateur - né(e) en 1955

RENE MARC BONNEVILLE

Administrateur - né(e) en 1949

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 10
Voie terrain: RUE DU VIEUX BEC
Localité terrain: LE CHAMBON FEUGEROLLES
Commune source: 42044
SIREN demandeur: 419692850
SIRET demandeur: 41969285000011
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: LE CHAMBON-FEUGEROLLES
Code postal demandeur: 42500
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-04
Prise en compte ouverture chantier: 2017-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 18/04/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 04/09/2017
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 6
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Le Chambon-Feugerolles, Loire

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²