Logements créés
1
Permis de construire
Travaux terminés
05301620M1001
Nouvelle construction
Adresse
LA DASNIERE BAIS 53160
Voir la ville
Logements démolis
1
Surface créée
94 m2
Surface démolie
119 m2
Surface du terrain
0 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2020
Autorisation
06/08/2020
Décision
06/08/2020
Début chantier
17/11/2020
Fin travaux
11/05/2022
Localisation
- Commune
- Bais (53016)
- Département
- Mayenne (53)
- Région
- Pays de la Loire (52)
- Code postal
- 53160
- Adresse
- LA DASNIERE BAIS 53160
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Travaux terminés
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination principale
- Habitation
- Utilisation prévue
- Occupation personnelle
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de logements créés
- Un logement individuel
- Résidence
- Pas une résidence ou non renseigné
Démolition intégrée au permis
Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.
- Surface démolie
- 119 m2
- Logements démolis
- 1
- Habitation démolie
- 119 m2
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 119 m2 | 94 m2 | 119 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | - | - | - | 0 m2 | - |
| Agricole | - | - | - | 0 m2 | - |
| Autres | - | - | - | 0 m2 | - |
| Service public | - | - | - | 0 m2 | - |
Logements
- Total créés
- 1
- Individuels créés
- 1
- Collectifs créés
- 0
- Démolis
- 1
- 1 pièce créé
- 0
- 2 pièces créés
- 0
- 3 pièces créés
- 0
- 4 pièces créés
- 0
- 5 pièces créés
- 0
- 6 pièces et plus créés
- 0
- Logements sociaux
- 0
- Accession sociale hors PTZ
- 0
- Logements PTZ
- 0
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- Non renseigné
- Code juridique demandeur
- Non renseigné
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2020
- Parcelle 1
- WM 47
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
- Garage
- Non
- Piscine
- Non
- Véranda
- Non
- Abri de jardin
- Non
- Autre annexe
- Non
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Travaux terminés
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Voie terrain
- LA DASNIERE
- Localité terrain
- BAIS
- Commune source
- 53016
- Localité demandeur
- IZE
- Code postal demandeur
- 53160
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2020-08
- Prise en compte ouverture chantier
- 2020-11
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2022-05
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2020
- Date réelle d’autorisation
- 06/08/2020
- Date réelle d’ouverture chantier
- 17/11/2020
- Date réelle d’achèvement travaux
- 11/05/2022
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Nombre de logements en résidence
- 0
- Nombre de logements individuels purs
- 1
- Nombre de logements individuels groupés
- 0
- Nombre de logements collectifs hors résidence
- 0
- Type d’annexe
- Pas d’annexe
Autres permis dans cette ville
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0530162600001
Bais, Mayenne
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 39 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0530162500007
Bais, Mayenne
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 159 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0530162500005
Bais, Mayenne
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 147 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0530162500006
Bais, Mayenne
Nouvelle construction
Logements : 2
Surface : 140 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0530162500001
Bais, Mayenne
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 46 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
05301624M1008
Bais, Mayenne
Transformation avec extension de surface
Logements : 1
Surface : 2 m2