Permis de construire Travaux terminés

05736013S0003

Transformation avec diminution de surface

Kerbach / Moselle / Grand Est

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Adresse 5 RUE D ETZLING KERBACH 57460

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

9 m²

Surface démolie

97 m²

Surface du terrain

816 m²

Dates du dossier

Dépôt

12/12/2014

Autorisation

26/04/2013

Décision

26/04/2013

Début chantier

02/09/2013

Fin travaux

12/12/2014

Localisation

Commune: Kerbach (57360)
Département: Moselle (57)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 57460
Adresse: 5 RUE D ETZLING KERBACH 57460

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Type de transformation: Transformation de logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 97 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 97 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	222 m²	9 m²	97 m²	125 m²	125 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 2
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 2
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 2
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: 19 365
Parcelle 2: 19 367
Parcelle 3: 19 371

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Oui
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 5
Voie terrain: RUE D ETZLING
Localité terrain: KERBACH
Commune source: 57360
Localité demandeur: FAULQUEMONT
Code postal demandeur: 57380
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2013-05
Prise en compte ouverture chantier: 2013-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-02
Date réelle de dépôt: 12/12/2014
Date réelle d’autorisation: 26/04/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 02/09/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 12/12/2014
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 2
Type de locaux transformés: Habitation
Type d’annexe: Pas d’annexe

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 15/01/2014