Permis de construire Autorisé

0594142100006

Nouvelle construction

Montigny-En-Ostrevent / Nord / Hauts-de-France

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Adresse VOIE NOUVELLE BOIS DE MONTIGNY MONTIGNY-EN-OSTREVENT 59182

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.814 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

17/06/2021

Décision

17/06/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Montigny-En-Ostrevent (59414)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59182
Adresse: VOIE NOUVELLE BOIS DE MONTIGNY MONTIGNY-EN-OSTREVENT 59182

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	965 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	849 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: MMY INVEST
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: A 3642

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

MMY INVEST

SIREN 897648366

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GREGORY JORET

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1979

Associé indéfiniment responsable

MVA CREATION (MY MIROITERIE)

SIREN 833703895

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GREGORY JORET (JORET)

Président de SAS - né(e) en 1979

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: VOIE NOUVELLE
Lieu-dit terrain: BOIS DE MONTIGNY
Localité terrain: MONTIGNY-EN-OSTREVENT
Commune source: 59414
SIREN demandeur: 897648366
SIRET demandeur: 89764836600010
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: MASNY
Code postal demandeur: 59176
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 17/06/2021
Type de service public: Non rempli

Montigny-En-Ostrevent, Nord

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 113 m²