Permis de construire Travaux terminés

07911519S0004

Nouvelle construction

Exoudun / Deux-Sèvres / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse LES BOURNAIS DE BAGNAULT EXOUDUN 79800

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

4.004 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

11.713 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

02/03/2020

Décision

02/03/2020

Début chantier

01/12/2020

Fin travaux

02/07/2021

Localisation

Commune: Exoudun (79115)
Département: Deux-Sèvres (79)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 79800
Adresse: LES BOURNAIS DE BAGNAULT EXOUDUN 79800

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	581 m²	2.002 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	581 m²	2.002 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: ZY 2

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LES BOURNAIS DE BAGNAULT
Localité terrain: EXOUDUN
Commune source: 79115
Localité demandeur: EXOUDUN
Code postal demandeur: 79800
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-03
Prise en compte ouverture chantier: 2021-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 02/03/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 01/12/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 02/07/2021
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 22/05/2019

07911519S0001

Exoudun, Deux-Sèvres

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 90 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 11/02/2019

07911519S0001

Niort, Deux-Sèvres

Exoudun, Deux-Sèvres

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 93 m²