Permis de construire Autorisé

00135314V0001

Non renseigné

Sainte Euphemie / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 505 CHEMI DU BOIS SAINTE EUPHEMIE 01600

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

19.679 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

10/10/2014

Décision

10/10/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Sainte Euphemie (01353)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01600
Adresse: 505 CHEMI DU BOIS SAINTE EUPHEMIE 01600

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: ZC 346
Parcelle 2: ZC 342

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 505
Voie terrain: CHEMI DU BOIS
Localité terrain: SAINTE EUPHEMIE
Commune source: 01353
Localité demandeur: ECULLY
Code postal demandeur: 69130
Prise en compte autorisation: 2015-02
Dernière mise à jour Sitadel: 201502
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 10/10/2014

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