Permis de construire Travaux terminés

03506614M0023

Nouvelle construction

Chartres De Bretagne / Ille-et-Vilaine / Bretagne

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Adresse LOT N LOTIS ""RUE DU CALLOUET"" CHARTRES DE BRETAGNE 35131

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

97 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

349 m²

Dates du dossier

Dépôt

20/10/2015

Autorisation

26/01/2015

Décision

26/01/2015

Début chantier

25/02/2015

Fin travaux

20/10/2015

Localisation

Commune: Chartres De Bretagne (35066)
Département: Ille-et-Vilaine (35)
Région: Bretagne (53)
Code postal: 35131
Adresse: LOT N LOTIS ""RUE DU CALLOUET"" CHARTRES DE BRETAGNE 35131

Carte

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	97 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AN 650

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: LOT N
Voie terrain: LOTIS ""RUE DU CALLOUET""
Localité terrain: CHARTRES DE BRETAGNE
Commune source: 35066
Localité demandeur: CHARTRES DE BRETAGNE
Code postal demandeur: 35131
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-01
Prise en compte ouverture chantier: 2015-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-12
Date réelle de dépôt: 20/10/2015
Date réelle d’autorisation: 26/01/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 25/02/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 20/10/2015
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 10/04/2015