Permis de construire Travaux terminés

00734813D0014

Nouvelle construction

Vog E / Ardèche / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse QUARTIER BRUGIERES VOG E 07200

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

141 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

20/12/2013

Décision

20/12/2013

Début chantier

02/01/2014

Fin travaux

09/04/2014

Localisation

Commune: Vog E (07348)
Département: Ardèche (07)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 07200
Adresse: QUARTIER BRUGIERES VOG E 07200

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	207 m²	141 m²
Commerce	207 m²	141 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DES BRUGIERES
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: C 857
Parcelle 2: C 859
Parcelle 3: C 614

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

DES BRUGIERES

SIREN 434275889

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LOIC JEAN PAUL DUPAQUET

Autre - né(e) en 1980

PIERRE TESTUD

Liquidateur - né(e) en 1962

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: QUARTIER BRUGIERES
Localité terrain: VOG E
Commune source: 07348
SIREN demandeur: 434275889
SIRET demandeur: 43427588900013
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: VOG E
Code postal demandeur: 07200
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-12
Prise en compte ouverture chantier: 2014-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 20/12/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 02/01/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 09/04/2014
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire Décision du 13/03/2014