Permis de construire Autorisé

03313820F0017

Nouvelle construction

Coutras / Gironde / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse RUE DE LA PETITE CABANE COUTRAS 33230

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

574 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.871 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

04/09/2020

Décision

04/09/2020

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Coutras (33138)
Département: Gironde (33)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 33230
Adresse: RUE DE LA PETITE CABANE COUTRAS 33230

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	574 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 12
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 12
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 12
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 12
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: S C C V COUTRAS LES DEMEURES DE L'ISLE
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: BA 704

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

S C C V COUTRAS LES DEMEURES DE L'ISLE

SIREN 822695961

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Associé indéfiniment responsable

CEDRIC VEYSSIERE PARTICIPATIONS (CVP)

SIREN 524121738

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CEDRIC VEYSSIERE

Gérant - né(e) en 1976

Gérant et associé indéfiniment responsable

ESPACE IMMOBILIER CONTEMPORAIN

SIREN 423038256

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LOUIS JEAN TATIN

Gérant - né(e) en 1958

Gérant et associé indéfiniment responsable

LE POINT IMMOBILIER PROMOTION

SIREN 424055309

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FREDERIC MICHEL LANNES

Président de SAS - né(e) en 1967

Commissaire aux comptes suppléant

F B AUDIT

SIREN 349066605

Commissaire aux comptes titulaire

FREDERIC MENON & ASSOCIES

SIREN 818494874

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LAURENCE DANIELE MARTINE PUGLIESE (LOZANO)

Autre - né(e) en 1964

MATHIEU JEAN EDMOND CLEMENT

Autre - né(e) en 1985

FREDERIC GAETANO MENON

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1960

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE LA PETITE CABANE
Localité terrain: COUTRAS
Commune source: 33138
SIREN demandeur: 822695961
SIRET demandeur: 82269596100018
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: BRIVE
Code postal demandeur: 19100
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2020-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 04/09/2020
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 12
Type d’annexe: Pas d’annexe

Coutras, Gironde

Nouvelle construction

Logements : 146 Surface : 9.941 m²