Permis de construire Travaux terminés

0621731500058

Nouvelle construction

Brebieres / Pas-de-Calais / Hauts-de-France

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Adresse LOT DOMAINE DE LA CLEF DES CHAMPS BREBIERES 62117

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

173 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

732 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

18/03/2016

Décision

18/03/2016

Début chantier

26/11/2018

Fin travaux

03/05/2022

Localisation

Commune: Brebieres (62173)
Département: Pas-de-Calais (62)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 62117
Adresse: LOT DOMAINE DE LA CLEF DES CHAMPS BREBIERES 62117

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	173 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 3
Individuels créés: 3
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 1
4 pièces créés: 2
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 3
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: MAISONS CITES SOGINORPA SOCIETE ANONYME D'HLM
Code juridique demandeur: 5546
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: ZM 285

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

MAISONS & CITES SOCIETE ANONYME D'HLM (M & C)

SIREN 334654035

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AMEL GACQUERRE (DAHOU)

Administrateur - né(e) en 1976

CATHERINE COLETTE MARIE-JEANNE CHAVANIER (CHAVANIER)

Administrateur - né(e) en 1967

CHRISTIAN PEDOWSKI

Administrateur - né(e) en 1964

CHRISTOPHE GUSTAVE JEAN CAPPE (CAPPE)

Administrateur - né(e) en 1968

DANIEL MACIEJASZ (MACIEJASZ)

Administrateur - né(e) en 1953

EMMANUELLE ELODIE PUENTE MIGUEZ (PUENTE MIGUEZ)

Administrateur - né(e) en 1977

GWLADYS GHIENNE (HOCHART)

Administrateur - né(e) en 1977

JACQUES DUPUIS

Administrateur - né(e) en 1949

LUDOVIC BEGUE

Administrateur - né(e) en 1970

PASCAL DUFRASNE (DUFRASNE)

Administrateur - né(e) en 1964

PHILIPPE PAUL DEVLAMINCK

Administrateur - né(e) en 1955

SAMUEL PIERRE JOSEPH LOUIS RICHARD (RICHARD)

Administrateur - né(e) en 1973

STEPHANE MARIE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1963

JEAN-FRANCOIS CAMPION

Directeur Général - né(e) en 1970

FREDERIC CHEREAU

Président du conseil d'administration - né(e) en 1975

Administrateur

442357752

SIREN 442357752

Administrateur

ADESTIA (CDC HABITAT ADESTIA)

SIREN 428783302

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN CAUCHY

Administrateur - né(e) en 1964

GILDAS LE HAN

Administrateur - né(e) en 1977

HENRI GUILLAUME

Administrateur - né(e) en 1943

Administrateur

353720667

SIREN 353720667

Autre

CDC HABITAT

SIREN 470801168

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PATRICE MOROT

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1966

ANNE EMMANUELLE COUERY

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1969

ANNE MARIE LAURE DE BAYSER (BOUNIOL)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1968

ANTOINE RENÉ ROBERT SAINTOYANT

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1977

BERNARD SPITZ

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1959

FLORENCE JACQUELINE THERESE CESSOT (DERAM)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1981

OLIVIER ROGER MICHEL DUSSOPT

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1978

PERRINE VIDALENCHE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1956

PIOT AUGUSTE ROMÉO BILLOT

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1970

REMY ERNEST WEBER

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1957

ROBIN RIVATON

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1987

SAMUEL JEAN-MARIE ROGER TUAL

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1968

THIERRY SERGE BERNARD LAGET

Membre du directoire - né(e) en 1962

MYRIAM MARZAT (EL KHOMRI)

Président du conseil de surveillance - né(e) en 1978

CLEMENT LECUIVRE

Président du directoire - né(e) en 1977

JEAN-PIERRE BALLIGAND

Vice-Président - né(e) en 1950

Société liée

KPMG

SIREN 775726417

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AXEL JEAN BERNARD REBAUDIERES

Administrateur - né(e) en 1968

BEATRICE DE BLAUWE (GRANCHET)

Administrateur - né(e) en 1966

PIERRE PLANCHON

Administrateur - né(e) en 1966

VALENTIN JEAN-JULES RYNGAERT

Administrateur - né(e) en 1978

MARC PIERRE ANTOINE SAMPSONIS

Administrateurs représentant les salariés - né(e) en 1979

AMADOU SOUARE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1979

JEAN-MARIE IDELON-RITON

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1976

MARIE LENAICK ANNE AMELIE GUILLEMOT

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1968

Administrateur

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN

SIREN 246200364

Société liée

DOUAISIS AGGLO (CAD)

SIREN 200044618

Commissaire aux comptes titulaire

RSM PARIS

SIREN 792111783

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

VITAL ANDRÉ SAINT-MARC

Président de SAS - né(e) en 1963

Commissaire aux comptes titulaire

410575633

SIREN 410575633

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LOT
Lieu-dit terrain: DOMAINE DE LA CLEF DES CHAMPS
Localité terrain: BREBIERES
Commune source: 62173
SIREN demandeur: 334654035
SIRET demandeur: 33465403500107
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: DOUAI
Code postal demandeur: 59500
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2016-03
Prise en compte ouverture chantier: 2019-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 18/03/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 26/11/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 03/05/2022
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 3
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire Décision du 10/12/2015