Permis de construire Chantier commencé

00128217B0011

Transformation avec extension de surface

Outriaz / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 15B RUE DU FLON OUTRIAZ 01430

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

25 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

307 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

04/10/2017

Décision

04/10/2017

Début chantier

23/12/2018

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Outriaz (01282)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01430
Adresse: 15B RUE DU FLON OUTRIAZ 01430

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	221 m²	25 m²	0 m²	221 m²	221 m²
Locaux	265 m²	0 m²	0 m²	265 m²	265 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	265 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 1
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: A 498

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 15B
Voie terrain: RUE DU FLON
Localité terrain: OUTRIAZ
Commune source: 01282
Localité demandeur: OUTRIAZ
Code postal demandeur: 01430
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-10
Prise en compte ouverture chantier: 2018-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 04/10/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 23/12/2018
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 1
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Industrie
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 27/06/2017

00128217B0006

Outriaz, Ain

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 24 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 17/05/2017

00128217B0005

Outriaz, Ain

Logements : - Surface : -