Permis de construire Travaux terminés

0914051510013

Nouvelle construction

Milly-La-Foret / Essonne / Île-de-France

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Adresse CHEMIN DE SAINT-PIERRE MILLY-LA-FORET 91490

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

507 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

20.675 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

23/07/2015

Décision

23/07/2015

Début chantier

17/09/2015

Fin travaux

24/11/2015

Localisation

Commune: Milly-La-Foret (91405)
Département: Essonne (91)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 91490
Adresse: CHEMIN DE SAINT-PIERRE MILLY-LA-FORET 91490

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	805 m²	507 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	805 m²	507 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE MILLY LA FORET
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: P 542

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DE SAINT-PIERRE
Localité terrain: MILLY-LA-FORET
Commune source: 91405
SIREN demandeur: 219104056
SIRET demandeur: 21910405600011
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: MILLY-LA-FORET
Code postal demandeur: 91490
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-09
Prise en compte ouverture chantier: 2016-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 23/07/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 17/09/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 24/11/2015
Type de service public: Ouvrage spécial

Dossiers potentiellement liés

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Declaration prealable Décision du 24/03/2015