Permis de construire Travaux terminés

04207916C0004

Nouvelle construction

Cuinzier / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 5289 110 ROUTE DE VILLERS LE PILON CUINZIER 42460

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

102 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.489 m²

Dates du dossier

Dépôt

20/11/2017

Autorisation

23/02/2017

Décision

23/02/2017

Début chantier

23/05/2017

Fin travaux

20/11/2017

Localisation

Commune: Cuinzier (42079)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42460
Adresse: 5289 110 ROUTE DE VILLERS LE PILON CUINZIER 42460

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	107 m²	102 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS
Code juridique demandeur: 7372
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: A 1131

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS (SDIS)

SIREN 284210242

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 5289
Voie terrain: 110 ROUTE DE VILLERS
Lieu-dit terrain: LE PILON
Localité terrain: CUINZIER
Commune source: 42079
SIREN demandeur: 284210242
SIRET demandeur: 28421024200020
Code APE demandeur: 84.25Z
Localité demandeur: SAINT ETIENNE
Code postal demandeur: 42007
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-02
Prise en compte ouverture chantier: 2017-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-12
Date réelle de dépôt: 20/11/2017
Date réelle d’autorisation: 23/02/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 23/05/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 20/11/2017
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 20/12/2016

04207916C0003

Cuinzier, Loire

Cuinzier, Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 147 m²