Permis de construire Travaux terminés

04403516Z1087

Nouvelle construction

La Chapelle Sur Erdre / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

Exporter PDF

Adresse 12 RUE DU ROTY LA CHAPELLE SUR ERDRE 44240

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

274 m²

Surface démolie

101 m²

Surface du terrain

1.055 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

23/01/2017

Décision

23/01/2017

Début chantier

13/06/2017

Fin travaux

01/08/2018

Localisation

Commune: La Chapelle Sur Erdre (44035)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44240
Adresse: 12 RUE DU ROTY LA CHAPELLE SUR ERDRE 44240

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 101 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 101 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	101 m²	274 m²	101 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 2
Individuels créés: 2
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 2
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI MORENTIN
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AL 431

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI MORENTIN

SIREN 824747448

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MORGANE AUREJAC

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1997

VALENTIN AUREJAC

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2003

BRUNO AUREJAC

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1965

DOMINIQUE AUREJAC (PILON)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1966

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 12
Voie terrain: RUE DU ROTY
Localité terrain: LA CHAPELLE SUR ERDRE
Commune source: 44035
SIREN demandeur: 824747448
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: LA CHAPELLE SUR ERDRE
Code postal demandeur: 44240
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-01
Prise en compte ouverture chantier: 2017-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 23/01/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 13/06/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 01/08/2018
Résidence principale ou secondaire: Résidence secondaire
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 2
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 22/03/2017