Permis de construire Travaux terminés

0916672310001

Transformation sans extension ni diminution de surface

Villemoisson-Sur-Orge / Essonne / Île-de-France

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Adresse 40 AVENUE D'ORGEVAL VILLEMOISSON-SUR-ORGE 91360

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.500 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

13/03/2023

Décision

13/03/2023

Début chantier

13/11/2023

Fin travaux

03/03/2025

Localisation

Commune: Villemoisson-Sur-Orge (91667)
Département: Essonne (91)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 91360
Adresse: 40 AVENUE D'ORGEVAL VILLEMOISSON-SUR-ORGE 91360

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Surfaces par destination

Destination	Avant	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	507 m²	507 m²	507 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	507 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI LES PIERRES DU SOCIAL
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AE 496

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI LES PIERRES DU SOCIAL

SIREN 420978553

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Gérant et associé indéfiniment responsable

ASSOCIATION L' ESSOR

SIREN 775657695

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 40
Voie terrain: AVENUE D'ORGEVAL
Localité terrain: VILLEMOISSON-SUR-ORGE
Commune source: 91667
SIREN demandeur: 420978553
SIRET demandeur: 42097855300030
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: VILLEMOISSON-SUR-ORGE
Code postal demandeur: 91360
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-03
Prise en compte ouverture chantier: 2025-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 13/03/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 13/11/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 03/03/2025
Type de locaux transformés: Hébergement hôtelier
Type de service public: Plusieurs types renseignés

Villemoisson-Sur-Orge, Essonne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 118 m²