Declaration prealable Autorisé

08511223D0117

Nouvelle construction

Ile-D'olonne (L') / Vendée / Pays de la Loire

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Adresse LES DEMERIES DECHETTERIE ILE-D'OLONNE (L') 85340

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

24 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

9.831 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

07/11/2023

Décision

07/11/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Ile-D'olonne (L') (85112)
Département: Vendée (85)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 85340
Adresse: LES DEMERIES DECHETTERIE ILE-D'OLONNE (L') 85340

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	100 m²	12 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	100 m²	12 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CA LES SABLES D'OLONNE AGGLOMERATION
Code juridique demandeur: 7348
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: ZI 108

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CA LES SABLES D'OLONNE AGGLOMERATION

SIREN 200071165

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LES DEMERIES
Lieu-dit terrain: DECHETTERIE
Localité terrain: ILE-D'OLONNE (L')
Commune source: 85112
SIREN demandeur: 200071165
SIRET demandeur: 20007116500167
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: LES SABLES D OLONNE
Code postal demandeur: 85100
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 07/11/2023
Type de service public: Ouvrage spécial

Logements : 1 Surface : 72 m²