Permis de construire Travaux terminés

07407020B0012

Nouvelle construction

Chens Sur Leman / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse PUENAIS CHENS SUR LEMAN 74140

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.941 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

10.198 m²

Dates du dossier

Dépôt

08/06/2021

Autorisation

27/10/2020

Décision

27/10/2020

Début chantier

01/09/2021

Fin travaux

01/02/2024

Localisation

Commune: Chens Sur Leman (74070)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74140
Adresse: PUENAIS CHENS SUR LEMAN 74140

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	2.941 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 35
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 35
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 6
3 pièces créés: 18
4 pièces créés: 6
5 pièces créés: 2
6 pièces et plus créés: 3
Logements sociaux: 11
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EUROPEAN HOMES 200
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: A 1393
Parcelle 2: A 3268
Parcelle 3: A 3269

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EUROPEAN HOMES 200

SIREN 898763552

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Autre

ETAMES SA

SIREN 349375139

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANTOINE FAVERIS

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1974

Président de SAS

EUROPEAN HOMES

SIREN 335324307

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANTOINE FAVERIS

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1974

Commissaire aux comptes titulaire

F D & ASSOCIES

SIREN 315082222

Personnes physiques identifiées dans cette branche

THIERRY BASTOS

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1971

ANTOINE FAVERIS

Directeur Général - né(e) en 1974

ALINE GOURVES

Président de SAS - né(e) en 1962

Autre

EUROPEAN HOMES CENTRE

SIREN 479322562

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANTOINE FAVERIS

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1974

Président de SAS

EUROPEAN HOMES

SIREN 335324307

Commissaire aux comptes titulaire

F D & ASSOCIES

SIREN 315082222

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: PUENAIS
Localité terrain: CHENS SUR LEMAN
Commune source: 74070
SIREN demandeur: 898763552
SIRET demandeur: 89876355200012
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: PARIS
Code postal demandeur: 75001
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-10
Prise en compte ouverture chantier: 2021-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-09
Date réelle de dépôt: 08/06/2021
Date réelle d’autorisation: 27/10/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 01/09/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 01/02/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 35
Type d’annexe: Pas d’annexe

Chens Sur Leman, Haute-Savoie

Nouvelle construction

Logements : 2 Surface : 135 m²