Permis de construire Chantier commencé

02703712B0009

Nouvelle construction

Barc / Eure / Normandie

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Adresse 24 RUE DE BRAY BARC 27170

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.208 m²

Surface démolie

948 m²

Surface du terrain

20.788 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

07/01/2013

Décision

07/01/2013

Début chantier

18/02/2013

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Barc (27037)
Département: Eure (27)
Région: Normandie (28)
Code postal: 27170
Adresse: 24 RUE DE BRAY BARC 27170

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 948 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 474 m²
Agricole démoli: 474 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	474 m²	604 m²	474 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	474 m²	604 m²	474 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCEA DE VETIGNY LES BROSSES
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: XL 25-2

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCEA DE VETIGNY LES BROSSES

SIREN 389693375

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARIE-NOELLE YVONNE HELENE CHEVALIER (CHAPLET)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1952

PASCAL CHEVALIER

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1952

THOMAS JEAN RENE CHEVALIER

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1977

Autre

837731678

SIREN 837731678

Autre

SC CHEVALIER PASCAL

SIREN 751206301

Personnes physiques identifiées dans cette branche

HELENE CHEVALIER

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1978

THOMAS CHEVALIER

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1977

PASCAL EMILE MAURICE CHEVALIER

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1952

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 24
Voie terrain: RUE DE BRAY
Localité terrain: BARC
Commune source: 27037
SIREN demandeur: 389693375
SIRET demandeur: 38969337500013
Code APE demandeur: 01.11Z
Localité demandeur: BARC
Code postal demandeur: 27170
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-01
Prise en compte ouverture chantier: 2013-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 07/01/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 18/02/2013
Type de service public: Non rempli

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