Permis de construire Autorisé

05413121N0001

Nouvelle construction

Clemery / Meurthe-et-Moselle / Grand Est

Exporter PDF

Adresse 25 RUE DES QUATRE FERS CLEMERY 54610

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.500 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

72.365 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

21/12/2021

Décision

21/12/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Clemery (54131)
Département: Meurthe-et-Moselle (54)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 54610
Adresse: 25 RUE DES QUATRE FERS CLEMERY 54610

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.558 m²	1.250 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.558 m²	1.250 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCEA RENAISSANCE
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: ZK 5

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCEA RENAISSANCE (SCEA)

SIREN 403103344

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

THIERRY MICHEL CLAUDE VIAUD

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1964

Autre

850640129

SIREN 850640129

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 25
Voie terrain: RUE DES QUATRE FERS
Localité terrain: CLEMERY
Commune source: 54131
SIREN demandeur: 403103344
SIRET demandeur: 40310334400012
Code APE demandeur: 01.11Z
Localité demandeur: CLEMERY
Code postal demandeur: 54610
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 21/12/2021
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 24/09/2021

05413121N0006

Clemery, Meurthe-et-Moselle

Clemery, Meurthe-et-Moselle

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 1.213 m²