Permis de construire Chantier commencé

01472615R0001

Nouvelle construction

Vassy / Calvados / Normandie

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Adresse LA GRANGE VASSY 14410

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

3.660 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

106.668 m²

Dates du dossier

Dépôt

02/07/2015

Autorisation

03/03/2015

Décision

03/03/2015

Début chantier

02/07/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Vassy (14726)
Département: Calvados (14)
Région: Normandie (28)
Code postal: 14410
Adresse: LA GRANGE VASSY 14410

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	3.350 m²	1.830 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	3.350 m²	1.830 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL DE LA GRANGE
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AK 617
Parcelle 2: AK 10
Parcelle 3: BK 77

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL DE LA GRANGE (EARL DE LA GRANGE)

SIREN 519673404

Personnes physiques identifiées dans cette branche

NICOLAS JULIEN SEBASTIEN GUILLOUET

Gérant - né(e) en 1988

MICHEL JEAN-CLAUDE PIERRE GUILLOUET

Membre non salarié participant aux travaux - né(e) en 1953

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LA GRANGE
Localité terrain: VASSY
Commune source: 14726
SIREN demandeur: 519673404
SIRET demandeur: 51967340400017
Code APE demandeur: 01.50Z
Localité demandeur: VASSY
Code postal demandeur: 14410
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-03
Prise en compte ouverture chantier: 2015-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-08
Date réelle de dépôt: 02/07/2015
Date réelle d’autorisation: 03/03/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 02/07/2015
Type de service public: Non rempli

Valdalliere, Calvados

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²