Permis de construire Autorisé

06623314B0007

Nouvelle construction

Vives / Pyrénées-Orientales / Occitanie

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Adresse SERRE DE LAS AIRES VIVES 66490

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

459 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

15.225 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

18/06/2015

Décision

18/06/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Vives (66233)
Département: Pyrénées-Orientales (66)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 66490
Adresse: SERRE DE LAS AIRES VIVES 66490

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hôtels ou non résidentiel selon le fichier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	459 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	459 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DIAM FRANCE
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: A 378
Parcelle 2: A 377

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: SERRE DE LAS AIRES
Localité terrain: VIVES
Commune source: 66233
SIREN demandeur: 800891004
SIRET demandeur: 80089100400015
Code APE demandeur: 16.29Z
Localité demandeur: CERET
Code postal demandeur: 66400
Nombre de chambres: 10
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 18/06/2015
Type de service public: Non rempli

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