Permis d amenager Autorisé

0623991900001

Non renseigné

Habarcq / Pas-de-Calais / Hauts-de-France

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Adresse RUE D ARRAS HABARCQ 62123

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

17.955 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

28/02/2020

Décision

28/02/2020

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Habarcq (62399)
Département: Pas-de-Calais (62)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 62123
Adresse: RUE D ARRAS HABARCQ 62123

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: TERRA-HOME
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: AA 112
Parcelle 2: AA 113
Parcelle 3: AA 115

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

TERRA-HOME (TERRA HOME)

SIREN 839155561

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ROBBY NEVEU

Président de SAS - né(e) en 1981

Commissaire aux comptes titulaire

494029119

SIREN 494029119

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE D ARRAS
Localité terrain: HABARCQ
Commune source: 62399
SIREN demandeur: 839155561
SIRET demandeur: 83915556100021
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: ARRAS
Code postal demandeur: 62000
Prise en compte autorisation: 2020-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 28/02/2020

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire Décision du 03/02/2020